Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Alpe d'Huez grand domaine Ski
SATA, SAEM
Association Alpe d'Huez grand domaine Ski, Association

Numéro de dépôt :
3881220
Date de dépôt :
13/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/12/2021
Alpe d\'Huez grand domaine Ski de SATA

Présentation de la marque Alpe d'Huez grand domaine Ski

Déposée le 13 décembre 2011 par SATA et l'association loi 1901 Alpe d'Huez grand domaine Ski auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Alpe d'Huez grand domaine Ski » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Les déposants sont SATA, SAEM domicilié(e) RUE DU PIC BLANC, BP 54 - 38750 - ALPE D'HUEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et l'association loi 1901 Alpe d'Huez grand domaine Ski domicilié(e) SATA, RUE DU PIC BLANC - 38750 - ALPE D'HUEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SATA, Mme. LAURENCE BRETON domicilié(e) RUE DU PIC BLANC, BP 54 - 38750 - ALPE D'HUEZ - France.

La marque Alpe d'Huez grand domaine Ski a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alpe d'Huez grand domaine Ski est expirée depuis le 13 décembre 2021.

SATA a également déposé les autres marques suivantes : ALPE D HUEZ - THE FRENCH MOUNTAIN RESORT , ANIM'ALP , ALPE CONNEXIONS , ALPE D HUEZ - DOMAINE SKIABLE


SATA, SAEM - RUE DU PIC BLANC, BP 54 - 38750 - ALPE D'HUEZ - France - SIREN 7

Association Alpe d'Huez grand domaine Ski, Association - SATA, RUE DU PIC BLANC - 38750 - ALPE D'HUEZ - France


SATA, Mme. LAURENCE BRETON - RUE DU PIC BLANC, BP 54 - 38750 - ALPE D'HUEZ - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.